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03 Differents diagnostics  
 

B & A                      

 

Les différents diagnostics

Quel type de diagnostic ?

Divers missions,validité, type de biens …

 

A  LA  VENTE

Validité

AMIANTE

Tous les biens BATI

 d’avant le 1er juillet 1997

Permanente

A refaire pour travaux

Ou pour changement du bien ou propriétaire

PLOMB

Tous les logement HABITATION

 d’avant le 1er janvier 1949

1 ans si positif

Pas de limite si négatif

DPE

Tous  bien BATI CHAUFFE  sans limite de date

10 ans

A refaire si travaux sur isolant fenêtres…

ELECTRICITE

HABITATION

dont l’installation date de plus de 15 ans

3 ans

 

GAZ

HABITATION

 dont l’installation date deplus de 15 ans

3 ans

CARREZ

Pour les LOTS de COPROPRIETE

Permanente : ne pas modifier le bien

ESRIS

Tous les biens situé dans une zone a risque

6 mois

·                                                          

·                                                          

A  LA  LOCATION

AMIANTE Dossier technique amiante

Tous les biens commerce, usine, bureaux, ERP…  d’avant le 1er juillet 1997

Permanente

A refaire pour travaux

AMIANTE

Liste A  

Tous les lots  privatif de copropriété :

Décence du logement Flocage calorifugeage Faux plafond à étudier

Permanente

A refaire pour travaux

PLOMB

Tous les logement HABITATION

d’avant le 1er janvier 1949

1 ans si positif

Pas de limite si négatif

DPE

Tous  bien BATI CHAUFFE  sans limite de date

10 ans

ELECTRICITE

Tous les biens HABITATION  dont l’installation electrique date de plus de 15 ans

1er juillet 2017 = Pour les logements situés dans un immeuble collectif dont le permis de construire date d’avant le 1er janvier 1975   == LOT DE COPRO APPARTEMENTS

 

APPLICATION :

1er janvier 2018

Pour les autres logements                   ==== AUTRES = MAISONS   ===

 

6 ans

GAZ  

Tous les biens HABITATION  dont l’installation electrique date de plus de 15 ans

 

APPLICATION :

1er juillet 2017 = Pour les logements situés dans un immeuble collectif dont le permis de construire date d’avant le 1er janvier 1975   == LOT DE COPRO APPARTEMENTS

 

1er janvier 2018

Pour les autres logements                   ==== AUTRES = MAISONS   ===

 

6 ans

BOUTIN

Pour les HABITATION : Maisons appartements

 

Permanente :

ne pas modifier le bien

 

ESRIS

Tous les bienssitué dans une zone a risque

6 mois

 


 


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