Expertises, ARCHITECTURE, amiante, plomb, DPE, dpe, diagostics immobiliers, diagnostics, électricté, gaz, loi carrez, carrez, bort,  ussel,  mauriac,  La courtine, meymac, clermont,  beaumont, aubiere, chamalieres,Riom, tauves, besse, pix sur demande,corrèze, cantal, puy de dôme, creuse 
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6-Architecture  
3- LES DIFFERENTS DIAGNOSTICS  
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Plomb & travaux 
Entreprises 
10-Copro EDD /DTG /AUDIT RGE /PTT /EDD 
11-Notes d'information 
13-Etat des risque  : ERP 
15-19-23-63 
E.D.D. etat descriptif de division 
D.T.G. Diagnostic technique global 
12-Subventions   mon accompagnateur  
14-Radon  
Radon = Cantal 
Radon = Correze 
Radon = Puy de Dome  
 Radon = Creuse  
La thermique = Les Valeur de résistance thermique 
Reglementation thermique : la RT  
 Le calcul thermique : Cours 
Le radon : mesures  
 Infiltrometrie , étancheité à l'air  
 Un exemple  SIMPLE 
DPE liste document a fournir  
18-Dieux du bâtiment  
20- CGV  
20-C.G.V. et condition d'intervention 
Documents avant visite 
2-Validité & application  
9-Etancheite à l'air  
SUBVENTION TRAVAUX : Mon accompagnateur rénov 
Audit énérgétique  
Contion d'intervention et entretien préalabl 
Condition de retractation 
 Documents à fournir 
DPE immeuble  
Audit énergétique 
P.P.T. 
DTA dossier technique amiante  
B.I.C. 
Documents pour Audit 
Mérules Cantal 15 
Mérules Corrèze 19 
Mérules Creuse 23 
Mérules PDD 63 
Qualifications RGE  B&A  
SUBVENTION TRAVAUX : Ma prime rénov' : Guide  
DPE & Audit : vente  
 
 
20-02 Condition de retractation   
 
 
 
 
 
 
   
   
 
  
   
   B&A 
   
   
   
   B &  A    Basset et Associés   
      Société d’architecture B.E.T. rENOVATION THERMIQUE R.G.E.   et d’expertise BATIMENTS 
   
     
   30  Av MaRECHAL Leclerc 63110 BEAUMONT  
     
     35, rue Raspail -19110 BORT      
   7 Av Turgot 19200 USSEL               
   5 rue St Luc 15200 MAURIAC       
   Tel :   04 73 300 909     Tel :   05 55 96 83 44       Tel :   04 71 68 1500 
   
  
 
   
   
   
 
 
Formulaire AU DROIT DE RÉTRACTATION    
 (article L 221-25° du code de la consommation)  
 
 
  
   
     
   Le présent formulaire doit être complété et renvoyé
  uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur
  _______________                                              
    
   sauf exclusions ou limites à l'exercice du droit de
  rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.   A l'attention de SELARL B&A , B&A
  35 rue raspail   19110 Bort ,  
   Je notifie par la présente la rétractation du contrat
  portant sur la commande de la prestation de service ci-dessous :     
     
   
   
   
   
   - Date............................................. 
   -    Numéro de la
  commande : ........................................................... 
     
   -   Nom du Client :
  ........................................................................... 
     
   -   Adresse du Client :
  ....................................................................... 
   
      
   
  
  
   
   Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent
  formulaire sur papier) 
     
   
   ou
   
   35,
  rue Raspail     
   19110
  BORT-LES-ORGUES 
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     
   
   
ANNEXE : Formulaire de rétractation :    
   RENONCIATION AU DROIT DE RÉTRACTATION    
   (article L 221-25°
  du code de la consommation)  
   
   
    
     
       
     vous notifie/notifions par la présente
    ma/notre renonciation à mon/notre droit de rétractation de la convention
    référencée ci-dessus.    
     Je/nous rreconnais/reconnaissons avoir
    pris conscience que de ce fait la convention commence à s’exécuter dès la
    réception du dit formulaire avec toutes ses conséquences.    
     ............................................
    .............................................
    ............................................. 
       
     Commande du (indiquer la date) 
     
     
       
     
     - Date............................................. 
     -    Numéro de la
    commande : ........................................................... 
     -   Nom du Client :
    ........................................................................... 
     -   Adresse du Client : ....................................................................... 
     
        
     
    
   
     
     
   Signature du Client (uniquement en
  cas de notification du présent formulaire sur papier) 
   A
  RETOURNER A  ==  
   
     ou 
   35, rue Raspail   
   19110 BORT-LES-ORGUES 
     
     
   
  
 
   
 
 
 
 
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