B & A                      

 Dans les cas où aucun des deux groupes de textes relatifs soit à la coordination, soit à l'intervention d'une entreprise extérieure, ne s'applique, comme :   une intervention d'une entreprise unique chez un particulier,

des travaux réalisés par du personnel d'une entreprise pour son compte propre (il est rappelé que pour le traitement de MCA friables, la détention d'un certificat de qualification est obligatoire), c'est l'employeur des salariés susceptibles d'être exposés qui recherche le danger, évalue les risques, établit et diffuse le PRC et met en œuvre les règles de protection adaptées. Dans ces cas, il paraît souhaitable que le maître d'ouvrage fasse appel à un maître d'œuvre spécialisé pour l’exécution des travaux.

 Pour toute opération incluant des travaux dont la finalité est le retrait ou le confinement de MCA et impliquant des salariés d'au moins deux entreprises, entreprise participant aux travaux proprement dits et entreprise du site à l'intérieur ou à proximité duquel sont réalisés les travaux, il y a lieu d'organiser la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé tant au cours de l'étude, de l'élaboration du projet qu'au cours de la réalisation des travaux.

Cette organisation doit permettre de définir l'ensemble des sujétions et mesures propres à prévenir les risques découlant de l'interférence ou de la succession des diverses activités sur ou à proximité du site des travaux. Elle prend aussi en compte les travaux et activités faisant suite à un traitement de MCA lorsque ce dernier peut laisser subsister des risques pour les travailleurs et la population.

Dans ces situations, sont appliqués soit les textes relatifs à la coordination des opérations de bâtiment et de génie civil (loi du 31 décembre 1993, décret du 26 décembre 1994), soit ceux relatifs aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure (décret du 20 février 1992, arrêté du 19 mars 1993).

Quels que soient les textes d'application, l'amiante étant cancérogène, l'ensemble de la démarche est obligatoirement formalisée dans des documents écrits.

Dans tous les cas, les documents prennent en compte le fait que ces travaux et interventions sont susceptibles d'exposer au risque amiante l'ensemble des personnes se trouvant à l'intérieur ou à proximité du site où sont effectués les travaux.

   a)        Travaux réalisés dans le cadre des textes relatifs à la coordination des opérations de bâtiment et de génie civil.

 Dès la phase d'étude, il est établi, à l'initiative du maître d'ouvrage, un Plan Général de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS) qui est joint aux documents d'appel d'offres.

Chaque entreprise réalisant les travaux rédige à partir de ce PGCSPS et de sa propre analyse de risques son Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) traitant de ses propres risques et des risques qu'elle peut faire encourir à autrui. Le PRC est annexé au PPSPS de la ou des entreprises chargées des travaux de retrait ou de confinement de MCA. Un document d’aide à la rédaction du PRC est proposé en annexe.

   b)       Travaux réalisés dans le cadre des textes relatifs aux interventions exécutées par des entreprises extérieures.

Préalablement à l'exécution des travaux, le chef de l'entreprise utilisatrice (ayant son activité industrielle, commerciale, tertiaire, etc., sur le site des travaux) d'une part et celui ou ceux des entreprises extérieures d'autre part exécutent une visite commune des lieux et des installations objets des travaux, afin de procéder à l'évaluation du risque amiante. Ils déterminent les matériaux qui seront touchés par l'opération et précisent, par une analyse le cas échéant, s'ils sont susceptibles de contenir de l'amiante. Ces éléments sont signalés dans le plan de prévention qui est arrêté d'un commun accord entre les chefs de l'entreprise utilisatrice et de(s) entreprise(s) extérieure(s). Le PRC est annexé au plan de prévention.

Sous la responsabilité du chef de l'entreprise utilisatrice, coordonnateur des mesures de prévention, ce plan définit les mesures prises par chaque entreprise pour prévenir les risques liés à ses interventions.

Le plan de retrait ou de confinement de MCA étant le document de base de tout chantier de retrait ou de confinement de MCA. Il doit décrire avec précision et le plus chronologiquement possible toutes les opérations qui seront effectuées par l'entreprise qui traite les MCA de son arrivée sur le chantier à son départ. Il est établi par l'entreprise qui effectue les travaux et concrétise sa réflexion et son évaluation des risques.

L’article 23 du décret n° 96-98 indique que le PRC doit apporter sur les cinq points suivants :

a)      la nature et la durée probable des travaux,

b)      le lieu où les travaux sont effectués,

Ce document est établi avant toute opération de retrait (y compris dans les cas de démolition) ou de confinement de MCA friables et non friables.
Pour établir ce PRC, le rédacteur peut utilement se rapporter aux indications proposées dans la liste suivante en retenant les critères pertinents pour l’opération considérée, en les complétant par d’autres, plus spécifiques du chantier.

Cette page, à l'en-tête de l'entreprise qui fait les travaux, indique au minimum les informations suivantes :

  Date d'émission.

  Titre général : plan de retrait, de confinement, etc.

Nature du matériau : flocage, amiante-ciment, etc.

Certificat de qualification si obligatoire (pour les MCA friables) : date d'obtention et durée de validité.

Nom du maître d'ouvrage ou du donneur d'ordre.

Adresse exacte du chantier.

Avis du médecin du travail et du CHSCT ou, à défaut, des délégués du personnel, si disponible.

Date prévisionnelle d'arrivée de l'entreprise sur le chantier.

Entreprise traitant les MCA : noms du représentant légal, du représentant sur le chantier (conducteur de travaux, chef d'équipe, par exemple), adresse précise, téléphone, télécopie.

Maître d'ouvrage, maître d'œuvre, coordonnateur, laboratoire réalisant les mesures : adresse, téléphone, télécopie, nom de la personne suivant le chantier.

Éventuels sous-traitants réalisant notamment les travaux préparatoires (échafaudeur, électricien, etc.).

?Liste et adresse des organismes officiels et du ou des médecins du travail des différentes entreprises qui doivent intervenir.

Situation du chantier dans son environnement (ex : magasin dans une galerie commerciale, etc.).

Nature des travaux : ?          traitement des MCA prévu : retrait et/ou confinement, type de méthode de confinement de MCA,

type d'amiante (si connu) : crocidolite, chrysotile, etc.

Liste des travaux préliminaires ou préparatoires auxquels participent d'éventuels sous-traitants.

Planning prévisionnel des travaux : date du début des travaux, durée probable du chantier (par zone si le chantier en prévoit plusieurs).

Personnel : effectif, désignation des postes de travail.

Horaire journalier de travail, durée de port continu des EPI, organisation des phases de travail.

Filière d'élimination des déchets : choix de la filière, centre d'élimination, classe.

Contraintes spécifiques au chantier : maintien d'une activité (personnes, machines, etc.) à proximité, contraintes thermiques (chaleur, froid), contraintes incendie (ERP, IGH), intervention des premiers secours, réalisation du chantier en plusieurs phases, réseaux de climatisation, de chauffage, etc., travaux en hauteur.

Analyse des risques : cette analyse doit intégrer les risques liés à l'amiante au cours de toutes les phases du chantier, de la préparation à la restitution, ainsi que tous les risques inhérents à l'activité dans les locaux (électricité, gaz, vapeur, incendie, machines, etc.), à la nature des travaux (hauteur, etc.), à l'utilisation de produits classés dangereux (toxiques, inflammables, etc.) et aux procédés et méthodes employés (haute pression, CO2, etc.).

?          Mesures de pollution avant l'intervention de l'entreprise (si disponibles).

Cantonnement : vestiaires - locaux sanitaires - réfectoire.

Clôture du chantier - panneaux de signalisation "amiante".

Mesures pour le stockage des matériels, des déchets, etc.

Interférence avec les activités du site d'accueil ou d'autres entreprises.

Travaux préliminaires : déménagement du mobilier, des matériels.

Création des réseaux d'alimentation et de rejet :  électricité : alimentation du chantier, armoires électriques de répartition, groupe électrogène de secours, organisme de contrôle, eaux pour les douches et le chantier, eaux usées, air pour la ventilation de la zone de travail, de la zone de pause, etc.

Consignation des réseaux de la zone de travail : incendie, électricité, gaz, climatisation, ventilation, etc.

Matériels et équipements nécessaires à la réalisation du chantier (outillage, nacelles, échafaudages, etc.).

Isolement de la zone de travail : condamnation des accès, séparation entre la zone de travail et son environnement, installation des extracteurs d'air, du tunnel d'accès (préciser les dimensions, les équipements le constituant, le rôle de chaque compartiment, etc.).

Calfeutrement de la zone de travail : protection des travailleurs, réalisation des étanchéités, suivi de l'évolution de la dépression.

Nettoyage des matériels à évacuer et de ceux restant en place.

Confinement statique de la zone de travail : protection des travailleurs, moyens techniques, matériaux et produits utilisés, description du mode opératoire, protection des matériels restant dans la zone de travail, "issue de secours" en cas d'accident.

Confinement dynamique : positionnement des extracteurs d'air, des entrées d'air, caractéristiques du renouvellement d'air, niveau de dépression visé, matériels de secours et de sécurité, etc.

Tests de fumée : mode opératoire des tests, matériels, modalités des contrôles, critères d'acceptation des tests, etc.

Traitements retenus et zones concernées par chaque type de traitement.

Modes opératoires retenus : description, précision sur les zones concernées par chaque type, méthodes, matériaux, matériels et produits choix de la méthode, protection des travailleurs, etc.

Contrôles du respect des modes opératoires et de la qualité des traitements.

Contrôles d'empoussièrement pendant les différentes phases des travaux, notamment dans la zone de travaux, dans le tunnel d'accès, dans l'environnement du chantier : type de mesures, nombre, période de mesures, objectifs, etc., personne ou laboratoire chargé des contrôles.

Contrôle du confinement : description du mode opératoire, désignation du responsable, critères de contrôle, etc.

Plans de situation des points de mesure.

Conditionnements des déchets : déchets décontaminables, non décontaminables, mode opératoire, étiquetage, etc.

Évacuation des déchets : procédure, stockage avant expédition, matériel et type de conditionnement pour le transport, bordereau de suivi, entreprise de confinement.

Nettoyage des surfaces traitées, des films en matière plastique, retrait des films plastiques (mode opératoire, moyens mis en œuvre).

Dépollution des matériels utilisés pour le chantier : mode opératoire, moyens.

Contrôle visuel de la propreté, contrôle du maintien en dépression de la zone : mode opératoire, responsable de ces contrôles.

Mesures du niveau d'empoussièrement après nettoyage terminal, laboratoire chargé des mesures, conditions de rendu des résultats

Restitution de la zone de travail par l'entreprise : dépose des cloisons, retrait des derniers matériels, etc.

Modalités de restitution des locaux au maître d'ouvrage

Équipements des intervenants : compresseurs et installation d'air respirable (débit instantané, réserves), appareils de protection respiratoire, vêtements, etc.

? Équipements du chantier : groupes déprimogènes, sas, production d'eau chaude, éclairage, matériel d'imprégnation des MCA, matériels de secours, etc.

Matériels dont des éléments (filtres, etc.) sont changés pendant la durée du chantier.

Indication des sauveteurs secouristes du travail (SST), procédures d'urgence adaptées au chantier en fonction de la gravité des différentes situations

Moyens mis en œuvre pour les secours Coordination avec les services de secours extérieurs

Fourniture des plans, croquis, schémas nécessaires pour les intervenants et la compréhension du PRC : situation de la zone de travail dans son environnement, implantation de l'entreprise sur le chantier, implantations des réseaux et matériels sur le chantier, des bouches de renouvellement d'air de la zone et pour la distribution de l'air respirable aux appareils de protection respiratoire.

LISTE DES ENTREPRISES APTES A REALISER :   DES TRAVAUX DE DESAMIANTAGE

Ces prix sont donnés à titre indicatif et peuvent varier de façon importante en fonction :

- des contraintes du site

- de la surface traitée

- de la configuration du chantier

- de la quantité (surface au linéaire) à déposer

Ces prix sont donnés à titre indicatif et peuvent varier de façon importante en fonction :

- des contraintes du site

- de la surface traitée

- de la configuration du chantier

- de la quantité (surface au linéaire) à déposer

DISRIBUTEURSD’EQUIPEMENT DE PROTECTION  POUR LE désamiantage.

Amiante 63600 Ambert,  Amiante 63510 Aulnat,  Amiante 63114, Amiante 63970 Aydat,  Amiante 63810 Bagnols,  Amiante 63110 Beaumont,  Amiante 63116, Amiante 63610 Besse-et-Saint-Anastaise,  Amiante 63160 Billom,  Amiante 63760 Bourg-Lastic,  Amiante 63118 Cébazat, Amiante 63122 Ceyrat,  Amiante 63400 Chamalières, Amiante  63119 Châteaugay,  Amiante 63140 Châtel-Guyon,  Amiante 63000 Clermont-Ferrand, Amiante 63380 Cournon-d'Auvergn,  Amiante 63120 Courpière,  Amiante 637210 Ennezat,  Amiante 63360 Gerzat, 63620 Giat,  Amiante 63150La Bourboule,  Amiante 63680 La Tour-d'Auvergn,  Amiante 63690 Larodde,  Amiante 63350 Maringues,  Amiante 63380 Pontaumur,  Amiante 63230 Pontgibaud,  Amiante 63210 Rochefort-Montagne,  Amiante 63690 Tauves,  Amiante 63270 Vic-le-Comte,  Amiante 63530 Volvic,

Amiante 19200 Ussel,  Amiante  19110 , Amiante 19100 Brive-la-Gaillarde,  Amiante 19170 Bugeat, Amiante 19300 Egletons,  Amiante 19340 Eygurande,  Amiante 19550 Lapleau,  Amiante 19130 Lascaux,  Amiante 19160 Latronche, Amiante 19170 Amiante Lestards, Amiante 19160 Liginiac, Amiante 19200 Lignareix, 19320 Marcillac-la-Croisille, 19500 Marcillac-la-Croze, 19200 Margerides, 1 Amiante 19250 Maussac,  Amiante 19340 Merlines, Amiante 19200 Mestes, Amiante 19250 Meyma,  Amiante 19500 Meyssac,  Amiante 19290 Millevaches,  Amiante 19110 Monestier-Port-Dieu,  Amiante 19160 Neuvic,  Amiante 19160 Palisse, Amiante 19290 Peyrelevade,  Amiante 19220 Rilhac-Xaintrie,  Amiante 19300 Rosiers-d'Égletons,  Amiante 19160 Saint-Pantaléon-de-Lapleau,  Amiante 19200 Saint-Pardoux-le-Vieux, Amiante 19170 Tarnac,  Amiante 19200 Thalamy, Amiante 19170 Toy-Viam,  Amiante 19260 Treignac,  Amiante 19200 aix, Amiante 19200Alleyrat , Amiante 19250 Ambrugeat, Amiante 19120 Beaulieu-sur-Dordogne,  Amiante 1929 Bellechassagne , Amiante 19190 Beynat, Amiante 19230 Beyssenac,  Amiante 19170 Bonnefond, Amiante 19110 , Amiante 19100 Brive-la-Gaillarde,  Amiante 19170 Bugeat, Amiante 19300 Chapelle-Spinasse, Amiante 19290 Chavanac, Amiante 19200 Chaveroche, Amiante 19160 Chirac-Bellevue, Amiante 19500 Collonges-la-Rouge,  Amiante Amiante 19250 Combressol,  Amiante 19200 Confolent-Port-Dieu,  Amiante 19340 Couffy-sur-Sarsonne,  Amiante 19340 Courteix,  Amiante 19300 Darnets,  Amiante 19250 Davignac, Amiante 19300 Egletons, Amiante 19340 Eygurande, Amiante 19340 Feyt, Amiante 19170 Gourdon-Murat, Amiante 19350 Juillac, Amiante 19150 Ladignac-sur-Rondelles, Amiante 19160 Lamazière-Basse, Amiante 19340 Lamazière-Haute, Amiante 19550 Lapleau,  Amiante 19130 Lascaux,  Amiante 19160 Latronche, 19170 Lestards, Amiante 19160 Liginiac, Amiante 19200 Lignareix,  Amiante 19320 Marcillac-la-Croisille, Amiante 19500 Marcillac-la-Croze, Amiante 19200 Margerides,  Amiante 19250 Maussac,  Amiante 19340 Merlines, Amiante 19200 Mestes,  Amiante 19250 Meymac,  Amiante 19500 Meyssac,  Amiante 19290 Millevaches,  Amiante 19110 Monestier-Port-Dieu,  Amiante 19160 Neuvic,  Amiante 19160 Palisse,  Amiante 19290 Peyrelevade, Amiante 19220 Rilhac-Xaintrie,  Amiante 19300 Rosiers-d'Égletons,  Amiante 19160 Saint-Pantaléon-de-Lapleau, Amiante 19200 Saint-Pardoux-le-Vieux,  Amiante 19170 Tarnac, Amiante 19200 Thalamy, Amiante 19170 Toy-Viam, Amiante 19260 Treignac,  Amiante 19200 Ussel,  Amiante 63260 Aigueperse, Amiante 63600 Ambert, Amiante 63340 Antoingt,  Amiante 63420Ardes,  Amiante 63170 Aubière, Amiante 63510 Aulnat, Amiante 63114 Authezat,  Amiante 63690 Avèze,  Amiante 63970 Aydat,  Amiante 63810 Bagnols,  Amiante 63110 Beaumont,  Amiante 63116 Beauregard-l'Évêque, Amiante 63610 Besse-et-Saint-Anastaise, Amiante 63160 Billom, Amiante 63112 Blanzat,  Amiante 63760 Bourg-Lastic,  Amiante 63500 Brenat,  Amiante 63230 Bromont-Lamothe,  Amiante 63118 Cébazat,  Amiante 63122 Ceyrat,  Amiante 63210 Ceyssat,  Amiante 63400 Chamalières,  Amiante 63790 Chambon-sur-Lac,  Amiante 63320 Champeix,  Amiante 63450 Chanonat, Amiante 63230 Chapdes-Beaufort,  Amiante 63720 Chappes,  Amiante 63680 Chastreix,  Amiante 63119 Châteaugay,  Amiante 63140 Châtel-Guyon,  Amiante 63000 Clermont-Ferrand, 63380, Amiante Condat-en-Combraille,  Amiante 63800 Cournon-d'Auvergn,  Amiante 63120 Courpière,  Amiante 63350 Culhat,  Amiante 63590 Cunlhat,  Amiante 6311Dallet,  Amiante 63830 Durtol,  Amiante 63850 Égliseneuve-d'Entraigues, Amiante 637210 Ennezat,  Amiante 63740 Gelles,  Amiante 63360 Gerzat,  Amiante 63620 Giat,  Amiante 63470 Herment, Amiante 63210 Heume-l'Église,  Amiante 63500 Issoire,   Amiante 63150 La Bourboule,  Amiante 63670 La Roche-Blanche,  Amiante 63730 La Sauvetat,  Amiante 63680 La Tour-d'Auvergne,  Amiante 63820 Laqueuille,  Amiante 63690, Amiante Larodde,  Amiante 63760 Lastic,  Amiante 63370 Lempdes,  Amiante 63430 Les Martres-d'Artière,  Amiante 63730 Les Martres-de-Veyre,  Amiante 63190 Lezoux, Amiante 63410 Manzat,  Amiante 63350 Maringues,  Amiante 63560 Menat,  Amiante 63790 Murol,  Amiante 63170 Pérignat-lès-Sarliève,  Amiante 63210 Perpezat,  Amiante 63113 Picherande,  Amiante 63730 Plauzat,  Amiante 63430 Pont-du-Château,  Amiante 63380 Pontaumur, Amiante 63230 Pontgibaud,  Amiante 63290 Puy-Guillaume,  Amiante 63310 Randan,  Amiante 63200 Riom,  Amiante 63210 Rochefort-Montagne,  Amiante 63130 Royat,  Amiante 63710 Amiante Saint-Nectaire,  Amiante 63230 Saint-Ours,  Amiante 63950 Saint-Sauves-d'Auvergne, Amiante 63450 Tallende,  Amiante 63690 Tauves,  Amiante 63300 Thiers,  Amiante 63910 Vertaizon,  Amiante 63960 Veyre-Monton,  Amiante 63270 Vic-le-Comte,  Amiante 63530 Volvic,