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B&A
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B & A Basset et Associés
Société
d’architecture et d’expertise immobilière
30 Av MaRECHAL Leclerc 63110 BEAUMONT
35, rue Raspail -19110 BORT Place de l’Eglise 19200 USSEL 5, rue St Luc 15200 MAURIAC Tel : 04 73 300 909 Tel : 05 55 96 83 44 Tel : 04 71 68 1500
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X = a fournir O= oui, document
fourni SO = SANS OBJET N = DOCUMENT NON FOURNI
P = partiellement fourni
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MAISON
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APPART
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DOCUMENTS A COLLECTER AVANT VISTE SUR SITE
Vous devez nous
fournir dans la mesure du possible les documents suivants :
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PROPR
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Adresse
complète du bien à étudier,
Cadastre :
section et numéros
Nom,
prenons, Adresse complète du propriétaire tel et mail
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X
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X
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INFO
MAISON
APPART
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Année de
construction du bien (si vous ne savez pas, il faut nous donner un ordre d’idée) :
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X
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X
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Difficulté
d’accès : préciser si nous devons avoir des problèmes d’accès.
Les particularités pour
pouvoir accéder à tous les espaces communs (combles, locaux techniques, …) le
jour de la visite
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X
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X
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Si vous
avez des plans ou des croquis, il faut nous les envoyer.
Si non,
faites nous un descriptif de la maison ou l’appartement et de ses annexes.
Si
possible nous donner la surface : surface approximative.
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X
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X
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RENSEIGEMENTS
OBLIGATOIRES
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Avez-vous
des informations sur :
- Anciens
diagnostics (à fournir)
- la
présence d’amiante ?
- les
travaux récents ?
- la
présence de xylophages ou mérule ?
- Autres
….
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X
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X
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D.P.E. Pour
le DPE (diagnostic performance énergétique) :
Nous
donner, dans la mesure du possible, la liste des travaux récents (épaisseur
isolants, murs plafond sol, type de vitrages, type de chauffage et année de
pose, type de ventilation du logement… vous pouvez nous joindre des croquis.
ATTENTION :
Pour les
informations sur l’isolant, le chauffage, menuiseries …il faut nous faire un
descriptif succinct sur papier daté et signé. SI
NON = Si vous donnez des factures devis ou autre = nous compterons 70€HT
par heure d’étude des documents.
INFO POUR DPE :
Type de
Chauffage (ou refroidissement : marque,
puissance, âge, contrat d’entretien..).
Eau Chaude :
marque, type de production, réserve en
litre…
Les descriptions des
installations collectives de l’immeuble et/ou individuelles de l’appartement
(pour les installations collectives, le propriétaire doit réaliser la demande
auprès du propriétaire des parties communes : syndic de copropriétaires,
Les justificatifs
d’entretien des installations (pour les installations collectives, le
propriétaire doit réaliser la demande auprès du propriétaire des parties
communes : syndic de copropriétaires, …)
Factures, contrat
d’entretien ou autre.
Les documents
techniques permettant de connaître les matériaux utilisés lors de la
construction ou de travaux
Plus le fond documentaire récolté sera complet, plus
le diagnostic sera précis.
Idéalement, tous les documents listés dans le tableau ci-dessous sont
à récolter. Si ce n’est pas le cas le DPE sera incomplet voir INNEXPLOITABLE.
ATTENTION Dans les
faits, ils ne seront pas tous disponibles, des valeurs par défaut devront alors être prises si le
diagnostiqueur n’a aucun justificatif ou s’il n’est pas possible
d’observer ou de mesurer les éléments.
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X
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X
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Coordonnées
locataire
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X
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Appartement
dans immeuble : Coordonnées du syndic
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X
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Attention cette liste
indique les documents que vous devez nous fournir au jour de la visite. La
liste des informations à fournir vous a été demandée lors de la prise de RDV,
et, un mail vous a été envoyé via notre serveur (https://basset-associes.sogexpert.com).
Cette fiche liste l’état de la collecte documentaire et détermine le niveau de
fiabilité du DPE pour l’étude de votre bien.
B&A
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B & A Basset et Associés
Société
d’architecture et d’expertise immobilière
30 Av MaRECHAL Leclerc 63110 BEAUMONT
35, rue Raspail -19110 BORT
Place de l’Eglise 19200 USSEL 5, rue St Luc 15200 MAURIAC Tel : 04 73 300 909 Tel : 05 55 96 83 44 Tel : 04 71 68 1500
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IMMEUBLE
COLLECTIF = AVEC CHAUFFAGE COLLECTIF
DPE
à partir 1/7/21 DOCUMENTS
A COLLECTER : OBLIGATOIRE
Dans le cadre
d’un immeuble avec au moins un usage collectif
(chauffage, refroidissement ou ECS), les informations suivantes doivent
être collectées : Installation collective de refroidissement
Type de
générateur Année d’installation Energie utilisée
Installation
collective de chauffage : Energie utilisée, Type d’installation (avec, sans solaire, base
+ appoint, …), Nombre de générateurs Etat d’isolation du réseau de distribution
Installation
collective de production d’eau chaude sanitaire : Energie utilisée
Type d’installation, Nombre de générateurs,
Nombre de ballons de stockage
Installation
collective de chauffage refroidissement : Type de générateur (PAC,
insert, effet joule, …) Année
d’installation Energie utilisée
Pour
chaque ballon de stockage : Catégorie du ballon de stockage, Volume de
stockage
Plus le
fonds documentaire récolté sera complet, plus le diagnostic sera précis.
Idéalement,
tous les documents listés sont à récolter.
Si ce n’est
pas le cas le DPE risque d’être incomplet voir INNEXPLOITABLE.
Dans ce cas
le diagnostiqueur prendra des valeurs par défaut ou supposé : le DPE sera
pas fiable et nous n’engagerons aucunement notre responsabilité.
Merci par avance de faire au mieux pour nous
donner le maximum d’information.
Le
gérant G BASSET architecte DPLG
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